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Espacenet

Base de données spécialisée offrant un accès gratuit à plus de 90 millions de brevets déposés dans le monde de 1836 à aujourd’hui. Très complète, cette base fournit des informations sur les inventions et les développements techniques imaginés au cours des 180 dernières années. Elle permet de faire des recherches selon l’endroit où le brevet a été déposé – en Europe ou ailleurs dans le monde.

Les brevets sont des titres juridiques protégeant des inventions. Leur titulaire dispose d’un droit exclusif et temporaire d'interdire à autrui l'utilisation de son invention brevetée.

Avant toute chose, choisissez quelle base vous intéresse : « Worldwide » pour les brevets mondiaux, « EP » pour les brevets européens.

A partir de l’interface, vous pouvez :
- soit saisir votre recherche à partir des mots clés, séparés par un espace (SmartSearch). Utilisez les opérateurs booléens et les troncatures.
- soit effectuer votre recherche à partir de la classification, c’est-à-dire par domaine de recherche tel qu’il est identifié dans la base de données.

Les domaines sont identifiés par des lettres et contiennent des sous-domaines pour affiner votre liste de résultats.

Rappel des troncatures :
* remplace une chaîne de caractères
?  remplace un caractère ou un vide
# remplace un caractère

Rappel des opérateurs booléens (en minuscules ou majuscules) :
And/AND combine les concepts
Or/OR      combine les synonymes
Not/NOT  exclut des termes de la recherche

Sur la base Worldwide, vous ne pouvez utiliser que 3 opérateurs par champ de saisie, tandis qu’il n’y a pas de limite sur la base européenne. Si vous combinez des opérateurs, utilisez des parenthèses pour faire des recherches emboîtées.

Comment sont identifiés les brevets ?
Les noms des brevets sont composés des deux premières lettres du pays où ils ont été déposés et du numéro du brevet :

Comment consulter les brevets qui vous intéressent ?
A partir de votre page de résultats, dans la colonne de gauche, cliquez sur « document original »
Vous pourrez consulter le brevet directement à l’écran.
Tournez les pages avec la barre d’outils de la base de données car le pdf ne fonctionne pas en ligne.

Comment affiner sa recherche pour obtenir des résultats pertinents ?
Dans la page « Recherche avancée », vous pouvez :
- chercher par numéro de brevet dans la seconde section de la page.
- Restreindre la recherche par période de temps en indiquant celle qui vous intéresse.
Pour restreindre la recherche à une période, utilisez les « : » entre votre année de début et de fin.

Comment enregistrer son équation de recherche ?
Dans l’onglet « paramètres », en haut de l’écran de recherches d’Espacenet, vous devez cocher l’option « Activer l’historique des requêtes ».
Vos recherches seront conservées tant que vous consulterez la base de données à partir de votre ordinateur personnel, sans effacer les cookies.

Comment conserver les brevets trouvés ?
- Pour enregistrer/imprimer un brevet de 500 pages maximum pour les EP et WO, cliquez sur "Imprimer le document complet" situé au-dessus du document puis suivez les instructions. Pour un document plus long, vous ne pouvez l'enregistrer que page par page. Espacenet recommande de travailler avec au minimum la version 7 d'Adobe Reader.
- Vous pouvez stocker jusqu’à 100 brevets dans la section « ma liste de brevets ».
- Les brevets sont consultables dans la section « Ma liste de brevets » jusqu’à un an après leur enregistrement – uniquement à partir de votre ordinateur personnel et sous réserve que vous conserviez les cookies pour le site d’Espacenet.
Cette liste est exportable au format CSV dans Excel. Il faut cliquer sur « exporter » puis « enregistrer » à partir de la liste de brevets.

Le saviez-vous ?
Deux classifications sont utilisées dans la base de brevets Espacenet :
- La Classification internationale des Brevets (CIB), système de classification technique hiérarchique appliqué aux documents brevets publiés.
- La Classification européenne (ECLA), utilisée par l'OEB pour effectuer des recherches concernant les demandes de brevet. Elle s'inspire de la CIB mais est plus détaillée.

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