Le personnel

Dérogation (recrutement de contractuels)

Décret n° 87-16 du 14/01/1987

Statut des enseignants

Décret n° 2000-497 du 5/06/2000

Échelonnement indiciaire

Arrêté du 5/06/2000

Régime indemnitaire des enseignants à temps complet

Décret n° 93-493 du 26/03/1993
+ Revalorisation annuelle sur la base de l'arrêté du 31/07/2000

Régime indemnitaire des enseignants à temps incomplet

Décret n° 2011-1712 du 2/12/2011
+ Arrêté du 2/12/2011

Statut des personnels de recherche

Décret n° 73-311 du 14/03/1973

Commission administrative paritaire

Arrêté du 25/10/1973

Statut des personnels techniques

Décret n° 73-312 du 14/03/1973

Intégration dans le statut des personnels scientifiques, techniques et administratifs du décret n° 2003-1006 du 21/10/2003

Décret n° 2007-620 du 27/04/2007

Commission administrative paritaire

Arrêté du 25/10/1973

Dérogation (recrutement de contractuels)

Décret n° 2000-13 du 06/01/2000

Statut des personnels scientifiques, techniques et administratifs de recherche

Décret n° 2003-1006 du 21/10/2003

Échelonnement indiciaire

Arrêté du 21/10/2003

Régime indemnitaire

Décret n° 2003-1007 du 21/10/2003
+ Arrêté du 21/10/2003

Commission consultative paritaire

Arrêté du 24/02/2004

Commission d'équivalence

Décision du 29/04/2005