Le personnel

La direction
Emploi du secrétaire général Arrêté du 14/01/2014
Rémunération de l'agent comptable Arrêté du 26/05/1955
Enseignants

Dérogation (recrutement de contractuels)

Décret n° 87-16 du 14/01/1987

Statut des enseignants

Décret n° 2000-497 du 5/06/2000

Échelonnement indiciaire

Arrêté du 5/06/2000

Régime indemnitaire des enseignants à temps complet

Décret n° 93-493 du 26/03/1993
+ Revalorisation annuelle sur la base de l'arrêté du 31/07/2000

Régime indemnitaire des enseignants à temps incomplet

Décret n° 2011-1712 du 2/12/2011
+ Arrêté du 2/12/2011

Personnels de recherche (contractuels recrutés avant 1984)

Statut des personnels de recherche

Décret n° 73-311 du 14/03/1973

Commission administrative paritaire

Arrêté du 25/10/1973

Personnels techniques (contractuels recrutés avant 1984)

Statut des personnels techniques

Décret n° 73-312 du 14/03/1973

Intégration dans le statut des personnels scientifiques, techniques et administratifs du décret n° 2003-1006 du 21/10/2003

Décret n° 2007-620 du 27/04/2007

Commission administrative paritaire

Arrêté du 25/10/1973

Personnels scientifiques, techniques et administratifs de recherche (contractuels recrutés depuis 1984)

Dérogation (recrutement de contractuels)

Décret n° 2000-13 du 06/01/2000

Statut des personnels scientifiques, techniques et administratifs de recherche

Décret n° 2003-1006 du 21/10/2003

Échelonnement indiciaire

Arrêté du 21/10/2003

Régime indemnitaire

Décret n° 2003-1007 du 21/10/2003
+ Arrêté du 21/10/2003

Commission consultative paritaire

Arrêté du 24/02/2004

Commission d'équivalence

Décision du 29/04/2005

Commissions consultatives paritaires
CCP agents contractuels N° 776 EP/DG/DGS/DRH
CCP enseignants-chercheurs N° 775 EP/DG/DGS/DRH