Espace étudiant

MENU

Les élèves

Les élèves

Admission

Concours d'admission (élèves français et étrangers)	Code de l'éducation - art. L. 755-2 et L. 755-3 Décret n° 95-728 du 9/5/1995 Arrêté du 17/11/2016 (règles générales) Arrêté du 22/11/2017 (délégation de pouvoir au directeur général) Arrêté du 13/10/2022 (banques d'épreuves MP/MPI/PC avec ENS) + Notice du concours + Avis de concours (annuel)
Nombre de places offertes	Elèves français (décision annuelle) Elèves étrangers (décision annuelle)
Montant des droits d'inscription	Arrêté du 5/12/2018
Admission d'auditeurs libres externes	Circulaire du 6/11/1975 (pour mémoire)
Liste d'admission	Arrêté annuel
Aptitude physique	Arrêté du 27/05/2014
Commission médicale	Arrêté du 27/05/2014

Formation des élèves Français et étrangers

Formation des élèves	Code de l'éducation Art. D.675-1 à D.675-18
Formation militaire et à l'exercice des responsabilités (élèves français)	Arrêté du 14/08/2001
Jurys	Arrêté du 22/11/2001
Diplômes
Titre d'ingénieur diplômé de l'École (après 3 ans)	Décret 10/10/1937 Code de l'éducation Art. D.642-1 à D.642-4 + arrêté interministériel annuel
Liste des ingénieurs diplômés	Arrêté annuel
Grade de Master	Code de l'éducation Art. D.612-33 à D.612-36
Liste des diplômés à l'issue de la formation polytechnicienne (après 4 ans)	Arrêté annuel

Statut des élèves Français

Statut des élèves	Loi n° 70-631 du 15/07/1970 - Art. 4 Décret n° 2008-960 du 12/09/2008 Code de la défense - grade d'aspirant
Rémunération
Liste des écoles dont les élèves reçoivent une rémunération particulière	Arrêté du 17/01/2000
Régime de solde des militaires	Décret n° 78-729 du 28/06/1978 - Art. 4
Solde des élèves	Décret n° 76-803 du 25/08/1976
Coefficients de la solde spéciale	Arrêté du 25/06/1987
Montant de la solde spéciale	Arrêté du 18/11/2022
Taux de l'indemnité spéciale d'alimentation	Décision du 21/02/2005
Frais de déplacement des militaires (en exclut les élèves polytechniciens )	Décret n° 2009-545 du 14/05/2009 - Art. 1er
Frais de scolarité
	Code de l'éducation - Art. L.755-2
Elèves admis jusqu'en 2014	Décret n° 70-323 du 13/04/1970 Arrêté annuel (montant) Arrêté du 25/08/1970 (prorata de remboursement)
Elèves admis en 2015 et ultérieurement	Décret n° 2015-566 du 20/05/2015

Engagement spécial - "Pantoufle"

Statut des élèves étrangers

Régime des élèves étrangers	Instruction n° 38575 du 03/07/1973
Droits de scolarité	Arrêté du 1 7/11/2017

Admission dans les services publics des élèves français

Admission dans les services publics	Décret n° 84-117 du 16/02/1984
Epreuves de classement et coefficients	Arrêté du 27/05/2014
Jury d'admission dans les services publics	Arrêté du 16/02/1984
Nomination dans les services publics	Ordonnance n° 58-1136 du 28/11/1958
Prise de rang dans les armées	Loi n° 70-631 du 15/07/1970 - Art. 7 (pour les militaires) Loi n° 65-518 du 02/07/1965 (cas des redoublants)

Formation par la recherche

Liste des établissements habilités à délivrer le doctorat	Arrêté du 27/06/1985
Droits d'inscription en master et doctorat	Arrêté du 2/05/1994 + Arrêté annuel du ministre de l'enseignement supérieur + Décision annuelle