Les élèves

Les élèves
Admission

Concours d'admission (élèves français et étrangers) 

Code de l'éducation - art. L. 755-2 et L. 755-3
Décret n° 95-728 du 9/5/1995

Arrêté du 17/11/2016 (règles générales)

Arrêté du 22/11/2017 (délégation de pouvoir au directeur général)

Arrêté du 13/10/2022 (banques d'épreuves MP/MPI/PC avec ENS)

+ Notice 2022

+ Avis de concours (annuel)

Nombre de places offertes

Elèves français (décision annuelle)

Elèves étrangers (décision annuelle)

Montant des droits d'inscription

Arrêté du 5/12/2018

Admission d'auditeurs libres externes

Circulaire du 6/11/1975 (pour mémoire)

Liste d'admission

Arrêté annuel

Aptitude physique

Arrêté du 27/05/2014

Commission médicale

Arrêté du 27/05/2014

Formation des élèves Français et étrangers

Formation des élèves

Code de l'éducation Art. D.675-1 à D.675-18

Formation militaire et à l'exercice des responsabilités (élèves français) 

Arrêté du 14/08/2001

Jurys

Arrêté du 22/11/2001

Diplômes

Titre d'ingénieur diplômé de l'École (après 3 ans)

Décret 10/10/1937

Code de l'éducation Art. D.642-1 à D.642-4 + arrêté interministériel annuel

Liste des ingénieurs diplômés

Arrêté annuel

Grade de Master

Code de l'éducation Art. D.612-33 à D.612-36

Liste des diplômés à l'issue de la formation polytechnicienne (après 4 ans) 

Arrêté annuel

Statut des élèves Français

Statut des élèves

Loi n° 70-631 du 15/07/1970 - Art. 4
Décret n° 2008-960 du 12/09/2008
Code de la défense - grade d'aspirant

Rémunération

Liste des écoles dont les élèves reçoivent une rémunération particulière

Arrêté du 17/01/2000

Régime de solde des militaires

Décret n° 78-729 du 28/06/1978 - Art. 4

Solde des élèves

Décret n° 76-803 du 25/08/1976

Coefficients de la solde spéciale

Arrêté du 25/06/1987

Montant de la solde spéciale

Arrêté du 2/03/2017

Taux de l'indemnité spéciale d'alimentation

Décision du 21/02/2005

Frais de déplacement des militaires (en exclut les élèves)

Décret n° 2009-545 du 14/05/2009 - Art. 1er

Frais de scolarité

 

Code de l'éducation - Art. L.755-2

Elèves admis jusqu'en 2014

Décret n° 70-323 du 13/04/1970
Arrêté annuel (montant)
Arrêté du 25/08/1970 (prorata de remboursement)

Elèves admis en 2015 et ultérieurement

Décret n° 2015-566 du 20/05/2015

Engagement spécial - "Pantoufle"
Statut des élèves étrangers

Régime des élèves étrangers

Instruction n° 38575 du 03/07/1973

Droits de scolarité

Arrêté du 17/11/2017

Admission dans les services publics des élèves français

Admission dans les services publics

Décret n° 84-117 du 16/02/1984

Epreuves de classement et coefficients

Arrêté du 27/05/2014

Jury d'admission dans les services publics

Arrêté du 16/02/1984

Nomination dans les services publics

Ordonnance n° 58-1136 du 28/11/1958

Prise de rang dans les armées

Loi n° 70-631 du 15/07/1970 - Art. 7 (pour les militaires)
Loi n° 65-518 du 02/07/1965 (cas des redoublants)

Formation par la recherche

Liste des établissements habilités à délivrer le doctorat

Arrêté du 27/06/1985

Droits d'inscription en master et doctorat

Arrêté du 2/05/1994
+ Arrêté annuel du ministre de l'enseignement supérieur
Décision annuelle