En poursuivant votre navigation, vous acceptez l'utilisation de cookies destinés à des fins de mesure d'audience, à améliorer la performance de ce site et à vous proposer des services et contenus personnalisés. En savoir plus

X

Le personnel

 
La direction
Emploi du secrétaire général Arrêté du 14/01/2014

 

Rémunération de l'agent comptable Arrêté du 26/05/1955

 

 

 

 

Enseignants
Dérogation (recrutement de contractuels) Décret n° 87-16 du 14/01/1987
Statut des enseignants Décret n° 2000-497 du 5/06/2000
Échelonnement indiciaire Arrêté du 5/06/2000
Régime indemnitaire des enseignants à temps complet Décret n° 93-493 du 26/03/1993
+ Revalorisation annuelle sur la base de l'arrêté du 31/07/2000
Régime indemnitaire des enseignants à temps incomplet Décret n° 2011-1712 du 2/12/2011
+ Arrêté du 2/12/2011

 

Personnels de recherche (contractuels recrutés avant 1984)
Statut des personnels de recherche Décret n° 73-311 du 14/03/1973
Commission administrative paritaire Arrêté du 25/10/1973

 

Personnels techniques (contractuels recrutés avant 1984)
Statut des personnels techniques Décret n° 73-312 du 14/03/1973
Intégration dans le statut des personnels scientifiques, techniques et administratifs du décret n° 2003-1006 du 21/10/2003 Décret n° 2007-620 du 27/04/2007
Commission administrative paritaire Arrêté du 25/10/1973

 

Personnels scientifiques, techniques et administratifs de recherche (contractuels recrutés depuis 1984)
Dérogation (recrutement de contractuels) Décret n° 2000-13 du 06/01/2000
Statut des personnels scientifiques, techniques et administratifs de recherche Décret n° 2003-1006 du 21/10/2003
Échelonnement indiciaire Arrêté du 21/10/2003
Régime indemnitaire Décret n° 2003-1007 du 21/10/2003
+ Arrêté du 21/10/2003
Commission consultative paritaire Arrêté du 24/02/2004
Commission d'équivalence Décision du 29/04/2005