Vente de biens d’occasion de l’École

1°) Procédure de vente des biens mobiliers de l'École polytechnique

Lors de sa séance du 23 octobre 2014, le Conseil d’administration de l’École polytechnique a validé la procédure de vente des biens mobiliers de l’École.

Dans le cadre des principes généraux fixés par la note de procédure précitée, le règlement de vente des matériels réformés de l’École polytechnique précise les modalités de mise en vente des biens, de publicité, de traitement des offres d’achat, de paiement et d’enlèvement des matériels.

Ainsi, les personnels de l’École et les tiers peuvent se porter acquéreurs des biens mis en vente par l’École, dans le respect des dispositions fixées par le règlement de vente des matériels réformés de l’École polytechnique.
> Procédure de cession à titre onéreux des biens mobiliers de l’École du 23 octobre 2014
> Règlement de vente des matériels réformés de l’École du 3 juin 2015

 Annexes :
> Formulaire de proposition d’achat d’un bien (à remplir par une personne physique)
> Formulaire de proposition d’achat d’un bien (à remplir par une personne morale)
 

2°) Biens d'occasion à vendre

Espace en construction

DATE : Créé le 8 juillet 2015