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Les élèves

 
Admission
Concours d'admission (élèves français et étrangers) Code de l'éducation - art. L. 755-2 et L. 755-3
Décret n° 95-728 du 9/5/1995
Arrêté du 17/11/2016
+ Notice
Nombre de places offertes Décision annuelle
Montant des droits d'inscription Arrêté du 29/04/2015
 
Admission d'auditeurs libres externes Circulaire du 6/11/1975 (pour mémoire)
Liste d'admission Arrêté annuel
Aptitude physique Arrêté du 27/05/2014
Commission médicale Arrêté du 27/05/2014

 

Formation des élèves Français et étrangers
Formation des élèves Code de l'éducation Art. D.675-1 à D.675-18
Formation militaire et à l'exercice des responsabilités (élèves français) Arrêté du 14/08/2001
Jurys Arrêté du 22/11/2001
Diplômes
Titre d'ingénieur diplômé de l'École (après 3 ans)

Décret 10/10/1937

Code de l'éducation Art. D.642-1 à D.642-4 + arrêté interministériel annuel

Liste des ingénieurs diplômés Arrêté annuel
Grade de Master Code de l'éducation Art. D.612-33 à D.612-36
Liste des diplômés à l'issue de la formation polytechnicienne (après 4 ans) Arrêté annuel

 

Statut des élèves Français
Statut des élèves Loi n° 70-631 du 15/07/1970 - Art. 4
Décret n° 2008-960 du 12/09/2008
Code de la défense - grade d'aspirant
Rémunération
Liste des écoles dont les élèves reçoivent une rémunération particulière Arrêté du 17/01/2000
Régime de solde des militaires Décret n° 78-729 du 28/06/1978 - Art. 4
Solde des élèves Décret n° 76-803 du 25/08/1976
Coefficients de la solde spéciale Arrêté du 25/06/1987
Montant de la solde spéciale Arrêté du 10/03/2010
Taux de l'indemnité spéciale d'alimentation Décision du 21/02/2005
 
Frais de déplacement des militaires (en exclut les élèves) Décret n° 2009-545 du 14/05/2009 - Art. 1er
Frais de scolarité
  Code de l'éducation - Art. L.755-2
Elèves admis jusqu'en 2014 Décret n° 70-323 du 13/04/1970
Arrêté annuel (montant)
Arrêté du 25/08/1970 (prorata de remboursement)
Elèves admis en 2015 et ultérieurement Décret n° 2015-566 du 20/05/2015
 
Statut des élèves étrangers
Régime des élèves étrangers Instruction n° 38575 du 03/07/1973
Frais de scolarité Arrêté du 14/03/2003
Arrêté annuel (montant)

 

Admission dans les services publics des élèves français
Admission dans les services publics Décret n° 84-117 du 16/02/1984
Epreuves de classement et coefficients Arrêté du 27/05/2014
Jury d'admission dans les services publics Arrêté du 16/02/1984
Nomination dans les services publics Ordonnance n° 58-1136 du 28/11/1958
Prise de rang dans les armées Loi n° 70-631 du 15/07/1970 - Art. 7 (pour les militaires)
Loi n° 65-518 du 02/07/1965 (cas des redoublants)

 

Formation par la recherche
Liste des établissements habilités à délivrer le doctorat Arrêté du 27/06/1985
Droits d'inscription en master et doctorat Arrêté du 2/05/1994
+ Arrêté annuel du ministre de l'enseignement supérieur
+ Décision annuelle